Les cantons suisses de Bâle-Ville et de Zurich sont les premiers à effectuer des transactions d’obligations numériques en MNBC de gros en francs suisse de la BNS sur SIX Digital Exchange

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Le 1er décembre 2023, les émissions d’obligations numériques des cantons de Bâle-Ville et de Zurich ont été effectuées avec succès au moyen de monnaie numérique de banque centrale (MNBC) de gros en francs suisses émise par la Banque nationale suisse (BNS) sur le SIX Digital Exchange (SDX). C’est la première fois que la BNS émet une véritable MNBC de gros en francs sur une infrastructure de marché financier basée sur la technologie des registres distribués (TRD, ou DLT en anglais).

Cette réalisation fait partie du projet pilote Helvetia III, annoncé par la BNS le 2 novembre 2023, qui prévoit des transactions en MNBC de gros pour les institutions financières entre le 1er décembre de cette année jusqu’à la mi-2024. Dans le cadre de ce projet, la Banque Cantonale de Bâle et la Banque Cantonale de Zurich ont agi en tant qu’agents émetteurs des cantons de Bâle-Ville et de Zurich.

Les obligations numériques de Bâle-Ville (ISIN : CH1265890678 ; DTI : RD9R6Z6FM) et de Zurich (ISIN : CH1306117073 ; DTI : 7JMK1KK1R) ont été émises avec succès sur la plateforme de production de SDX et distribuées aux banques concernées. Ces obligations peuvent être détenues dans les deux dépositaires centraux de titres de SDX et de SIX (SIX SIS). En outre, en tant qu’obligations à double cotation, elles seront cotées et négociables auprès de la bourse de SDX et de SIX Swiss Exchange.

David Newns, Head of SIX Digital Exchange, ajoute : “Une collaboration étroite entre les participants de la place financière suisse a permis de lancer avec succès le projet pilote Helvetia III. En tant que projet de MNBC de gros le plus ambitieux de l’histoire des marchés de capitaux, l’exécution réussie des premières transactions de titres en MNBC de gros, au sein d’une économie développée sur une infrastructure réglementée basée sur la blockchain en environnement de production, constitue une avancée majeure pour toute l’industrie dans son parcours vers l’adoption d’une infrastructure de marchés financiers tokenisée et basée sur la DLT.”

À propos de SDX

SIX Digital Exchange AG (SDX) est la première infrastructure de marché financier (FMI) entièrement réglementée pour l’émission, le négoce, le règlement et la conservation d’actifs numériques. SDX est autorisée par l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers, la FINMA, à fonctionner en tant que bourse (via SDX Trading AG) et dépositaire central de titres (CSD) sur la technologie des registres distribués (DLT). En tant que filiale du groupe SIX, SDX est soumise aux normes de haute qualité et de sécurité du groupe, conformément à la législation suisse.

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Björn Flückiger joined SDX as Head Legal in February 2024. Björn brings over a decade of legal expertise in financial market law and fintech regulation, both in the public as well as the private sector. Amongst others, Björn was an integral part in the setup and operationalization of FINMA’s Fintech unit.
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